Les impôts sous l’Empire (3)
L’empereur a besoin de chevaux pour ses campagnes militaires, alors pour les acheter, il lève un nouvel impôt. (Archives de la Pinsonnais – A20.2009) – Cet article est sous licence Creative Commons by-nc-sa.
L’empereur a besoin de chevaux pour ses campagnes militaires, alors pour les acheter, il lève un nouvel impôt. (Archives de la Pinsonnais – A20.2009) – Cet article est sous licence Creative Commons by-nc-sa.
Continuons notre série de billets dédiés aux impôts. Voici les avis d’imposition de 1802 (an 10) et 1803 (an 11). Après les réclamations faites l’an passé, les répartiteurs auront-ils su se montrer plus justes ? Vous le saurez dans le prochain billet, mais si vous regardez bien l’évolution de l’estimation du loyer entre ces deux
1801, an 9 : le citoyen Hochedé estime qu’il paye trop d’impôts (vous aussi ?), et demande une réévaluation. A plusieurs reprises, des experts évalueront indépendamment ses revenus et concluront dans son sens, le département et le conseil de préfecture ainsi que le conseil municipal confirmeront le bien-fondé de ses requêtes, mais les répartiteurs n’en
Pendant la Révolution, il fallait aussi payer des impôts, même avec retard (le retard n’est aps forcément du fait du contribuable) : Je soussigné receveur du discrict de Blain reconnois avoir reçu du citoyen Hochedé de Nozai la somme de Seize cent six livres dix sols pour à valoir à ses contributions arriérées. Blain le